Déposée le 10 novembre 1999 par BOUSKELA DANIEL, FERREIRA VICTORIO, FOLLIET PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NETOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Les déposants sont BOUSKELA DANIEL, domicilié(e) 4, RUE DU PAQUIER, 74000 ANNECY - France, FERREIRA VICTORIO, domicilié(e) 7, CHEMIN DU TILLIER, 74000 ANNECY - France, FOLLIET PATRICE, domicilié(e) 4, RUE DU PAQUIER, 74000 ANNECY (correction BOPI 2000-18) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BOUSKELA - France.
La marque NETOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUSKELA DANIEL - 4, RUE DU PAQUIER, 74000 ANNECY - France
FERREIRA VICTORIO - 7, CHEMIN DU TILLIER, 74000 ANNECY - France
FOLLIET PATRICE - 4, RUE DU PAQUIER, 74000 ANNECY (correction BOPI 2000-18) - France
DANIEL BOUSKELA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Errata - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Services d'abonnement à des journaux multi-médias - diffusion d'annonces publicitaires - ventes aux enchères services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données informatiques. Gestion, mise à jour de fichiers informatiques. Agences de presse - expédition et transmission de dépêches - messagerie électronique - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur et par site Internet. Services de production et d'édition de logiciels et de sites Internet. Services de formation de personnel visant à l'utilisation de logiciels informatiques et de sites Internet.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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